Collège Européen des Démocraties Locales et de l'Innovation Territoriale - CEDLIT
Présentation de la marque Collège Européen des Démocraties Locales et de l'Innovation Territoriale - CEDLIT
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2015 par l'association loi 1901 Centre de Conférences Internationales de Cluny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collège Européen des Démocraties Locales et de l'Innovation Territoriale - CEDLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Collège Européen des Démocraties Locales et de l'Innovation Territoriale - CEDLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège Européen des Démocraties Locales et de l'Innovation Territoriale - CEDLIT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.
Centre de Conférences Internationales de Cluny a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53